Contrairement à ce qui se passe avec les voitures, le marché des motos est aussi important, voire même plus. Si vous êtes sur le point de vendre votre moto, sachez qu’il existe une série de démarches dans la vente d’une moto d’occasion et tous les papiers qui doivent être remplis à la fois par la personne qui achète et celle qui vend. Si vous voulez tout savoir sur les documents nécessaires lors de la vente de votre moto, alors lisez cet article.
Quels papiers apporter ?
Pour vendre une moto déjà immatriculée, il est nécessaire d’avoir les documents suivants :
- Permis de conduire original pour la moto et une photocopie.
- Fiche technique de l’ITV, obligatoire si la moto a quatre ans ou trois ans dans le cas d’un cyclomoteur.
- Justificatif de paiement de la taxe de circulation automobile, original et photocopie.
- DNI du vendeur et de l’acheteur ou photocopie au cas où l’une des parties n’assisterait pas au changement de propriétaire. En général, l’acheteur ou la société d’achat et de vente est chargé de mener à bien la procédure.
- Contrat de vente dans lequel figurent le nom et la pièce d’identité de l’acheteur et du vendeur, les données du véhicule (marque), modèle, immatriculation et numéro de châssis, le prix de vente et la date de l’opération. Il est conseillé de signer trois exemplaires par les deux parties puisqu’un seul reste à la DGT.
- Formulaire de demande de changement de propriétaire fourni gratuitement par la DGT. Il doit être signé par les deux parties.
Après avoir présenté tous ces documents et convenu des conditions de paiement, vous devez attendre quelques jours pour que la nouvelle carte de propriété vous soit livrée où apparaît le nouveau propriétaire. De cette façon, vous pouvez spécifier la livraison du reste du paiement et la moto. Pour avoir d’autres informations sur la vente de moto, rendez-vous sur https://www.honda4all.com/.
Procédures nécessaires pour vendre une moto
Bien que l’achat et la vente de motos entre particuliers soient une pratique très courante, pour réaliser la transaction dans le respect de la loi, il est nécessaire de suivre certaines étapes afin que le changement de propriétaire ne pose aucun problème.
- La vente d’une moto sur le marché de l’occasion n’est pas exempte d’être formalisée par un contrat d’achat-vente. Ce document, signé par les deux parties, doit être remis au bureau du Trésor correspondant afin de payer la taxe de transfert de patrimoine.
- La deuxième étape a lieu au siège de la circulation pour traiter la demande de transfert et payer les frais correspondants, qui s’élèvent à environ 50 euros. Cette instance doit également refléter la signature du vendeur et de l’acheteur.
- Enfin, au Siège de la circulation est effectué le changement définitif de propriétaire de la moto, pour lequel il est nécessaire de remettre toute la documentation.
Une fois toutes les démarches effectuées, le certificat d’immatriculation au nom du nouveau propriétaire sera disponible par courrier dans un délai maximum de 30 jours. Cependant, l’acheteur reçoit un document provisoire afin qu’il puisse circuler avec la moto sans aucun contretemps jusqu’à ce qu’il reçoive l’original. Il ne faut pas oublier que l’ assurance moto est tout aussi importante que ce document pour déménager avec toutes les garanties, il y a donc la possibilité de renouveler l’ancienne police du propriétaire ou d’en louer une nouvelle conforme aux préférences particulières.
Quels documents conserver ?
Lors de la vente de votre moto, vous devez signer différents documents avec l’Administration et l’acheteur. Ce sont les papiers que vous devez conserver pour éviter d’éventuels problèmes.
- Contrat d’achat : logiquement, il est nécessaire que vous conserviez le document contenant les données les plus importantes de la transaction telles que les parties impliquées et le prix de vente, entre autres. Si vous n’avez pas conclu l’accord et que vous ne savez pas comment le contrat devrait être, nous vous laissons ici un modèle à télécharger.
- Rapport de véhicule : le rapport du véhicule contient toutes les informations de base sur votre moto et si elle est soumise ou non à des charges. C’est une bonne idée d’en garder une copie
- ITV : si votre moto a passé l’ITV et est en ordre, cela ne fait pas de mal de la garder un certain temps.
Le reçu d’assurance de votre moto n’aura pas besoin d’être conservé. Cependant, vous pouvez aussi le garder.